Charte

Incluant les alias , Autrement dénommé, « le site »

– Un site domicilié en France : Ecrire, commenter,  rédiger , participer vous engage au respect de cette charte.

– Un French “Web Blog Site” located in France, French laws only are applicable! Editing, commenting Writing on this blog mean that you understand the rules and comply with them.

Charte Destinée aux Auteurs, Rédacteurs, commentateurs.

Définition

Le mot blog est né de la contraction de « web log ». Un blog est un site web sur lequel une ou plusieurs personnes s’expriment de façon libre, sur la base d’une certaine périodicité. Le présent espace de stockage d’informations numérisées mis en ligne par www.abusinesstabloid.com

Est dédié aux activités d’informations financières ludiques , modes, etc   accessibles  à partir du site web http://www.abusinesstabloid.com  et  de ses alias.

Article 1 – Objet
1.1 www.abusinesstabloid.com met gracieusement à la disposition des internautes, un espace de stockage leur permettant de déposer des commentaires et observations sur le Blog autrement  dénommé le “Site”.

1.2 La présente Charte a pour objet de définir les conditions et modalités d’utilisation du Service.

1.3 Différents intervenants vont ainsi prendre part à la vie du Site :

• Les internautes visiteurs,
• Les internautes lecteurs et postant leurs commentaires sur le Site (ci-après dénommés “les Utilisateurs”)
• les Rédacteurs/Administrateurs

1.4 Toute participation rédactionnelle au Service engage les Utilisateurs et les Rédacteurs/Administrateurs à respecter l’ensemble de la présente Charte.

Article 2 – Modalités d’accès au Site.
2.1 Le Rédacteur/Administrateur s’engage à communiquer un certain nombre d’informations personnelles obligatoires qui permettront son identification et facilitera l’utilisation du Site.

2.2 L’Utilisateur doit entrer un nom ou pseudo afin de pouvoir poster son commentaire. Toutes autres informations (mail, site web) ont un caractère facultatif. Cependant, l’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser de pseudonyme ou d’adresse électronique qui pourrait porter atteinte aux droits des tiers (notamment l’utilisation de nom patronymique, marque d’autrui, œuvres protégées par le droit d’auteur).

2.3www.abusinesstabloid.com  ne pourra être tenue responsable si les données permettant l’accès au Service ne lui parvenaient pas, pour quelque raison que ce soit, ou si les données qu’elle reçoit étaient illisibles ou impossibles à traiter.

Article 3 – Condition d’utilisation du Service
3.1 De façon à préserver la qualité des informations diffusées sur le Site, la saisine d’un identifiant et d’un mot de passe sera requise du Rédacteur/Administrateur pour tout enregistrement de messages à diffuser (article/nouveau commentaire). Les identifiants et mot de passe de chaque Rédacteur/Administrateur, sont strictement personnels et confidentiels.

3.2 Tout Rédacteur/Administrateur, initiateur d’un sujet de discussion, doit s’efforcer de fournir un intitulé explicite. Il doit également s’assurer, pour éviter les doublons, que le sujet n’a pas déjà été abordé sur le Site. Il s’engage, par ailleurs, à respecter le thème de l’article.

3.3 L’utilisateur s’interdit de poster volontairement plusieurs fois un message identique sur le même sujet.

3.4 L’Utilisateur et le Rédacteur/Administrateur s’engagent à ne pas utiliser le Site comme support de diffusion de contenus contrevenant aux bonnes mœurs, à l’ordre public, à l’image des entreprises ou de  personnes,  à la législation ou la réglementation en vigueur, ainsi qu’aux droits d’autrui dont les droits d’auteurs, textes, images, dessins,  et notamment, sans que cette liste n’ait un quelconque caractère limitatif ou exhaustif :

• les contenus qui présenteraient un caractère violent, pornographique, ou qui seraient susceptibles de porter atteinte au respect de la personne humaine ou de sa dignité, à l’égalité entre les femmes et les hommes, à la protection des enfants et des adolescents ;
• ceux qui encourageraient la commission de crimes ou de délits ou inciteraient à la violence ou à la consommation de substances interdites; ceux qui inciteraient au suicide, à la discrimination et à la haine raciale ou à la négation de crimes contre l’humanité ;
• les contenus constituant des fausses nouvelles, de fausses rumeurs .
• Les Contenus constituant de la diffamation envers des entreprises ou des personnes.
• les contenus portant atteinte à la vie privée, constitutifs de harcèlement, à caractère injurieux, haineux, diffamatoire, offensant, dénigrant, obscène, raciste, antisémite, xénophobe;
• les contenus portant atteinte aux droits d’auteurs, droits voisins, droits des marques, droits de la personnalité et aux droits des biens ou violeraient un secret de fabrication.

3.5 L’Utilisateur et le Rédacteur/Administrateur s’interdisent de

• Contrefaire des en-têtes, officielles ou non, ou manipuler de tout autre façon l’identifiant de manière à dissimuler l’origine du contenu transmis via le Service.
• Utiliser le Site  comme support de diffusion de contenus incorrects ou indécents, de contenu ayant pour finalité de faire de la propagande ou du prosélytisme ou de télécharger, d’afficher, de transmettre tout message à caractère commercial, toute publicité ou tout matériel promotionnel non sollicités ou non.
• Faire figurer, dans le cadre du Site, des liens hypertextes ou des commentaires qui se réfèrent ou renvoient à de sites extérieurs qui enfreignent les dispositions des présentes.
• Tenter d’induire en erreur les internautes en usurpant le nom patronymique d’une autre personne et notamment en se faisant passer pour un  auteur, un modérateur, un guide, ou un hébergeur.
• Divulguer des informations permettant l’identification nominative et précise des Utilisateurs, des Rédacteurs/Administrateurs, de lui-même ou de tout tiers, telles que l’adresse postale et/ou numéros de téléphone fixe et/ou mobile.
• Utiliser le Site comme support de diffusion de messages portant atteinte à l’image ou à la réputation de www.abusinesstabloid.coms généralement ,Du site , copier, vendre, revendre, ou exploiter dans un but commercial quel qu’il soit toute partie du Site.

3.6 Le Site ne peut pas notamment être utilisé dans le but d’afficher ou de renvoyer par lien hypertexte à des informations :

• contenant des virus informatique.
• permettant tout acte de piratage informatique.
• permettant d’entraver ou perturber  les serveurs, les réseaux.

3.7 Chaque Utilisateur et Rédacteur/Administrateur reconnaît que toute violation des dispositions de la présente Charte ainsi que, plus généralement, tout dommage créé owww.abusinesstabloid.com ou à des tiers, engagera sa propre responsabilité. Tout utilisateur et Rédacteur/Administrateur qui contreviendrait aux règles précédemment définies pourra s’exposer à des poursuites civiles et/ou pénales prévues par les textes en vigueur.

Article 4 – Entrée en vigueur/Résiliation
4.1 La présente Charte a pris effet à la création du site.

4.2 L’Utilisateur peut à tout moment demander la suppression des commentaires et observations qu’il diffuse sur le site en s’adressant par courrier électronique à l’adresse suivante bj@abusinesstabloid.com Les commentaires et observations seront alors supprimés dans un délai maximum de 6 jours ouvrés à compter de la réception de la demande de suppression.

4.3 L’Utilisateur garantit être titulaire ou disposer de toutes les autorisations requises au titre des droits de la propriété intellectuelle et plus généralement de tous droits (tel que droit de la personnalité) afférentes aux commentaires et observations qu’il diffuse.

4.4. En ajoutant un texte, article ou dossier, tout Rédacteur/Administrateur autorisewww.abusinesstabloid.com à reproduire et diffuser ses écrits, dès lors que www.abusinesstabloid.coml fait mention de son nom, titre et qualité, dans le respect du domaine d’exploitation des droits cédés, délimité quant à son étendue et sa destination, quant au lieu et quant à la durée, conformément à ce qui aura été convenu expressément entre www.abusinesstabloid.comet le Rédacteur/Administrateur. Tous les apports (texte, article ou dossier) doivent avoir un lien direct avec le sujet abordé.

4.5 La structure, les textes, les images, les sons, les savoir-faire, les programmes et logiciels, la base de données ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de leurs auteurs. Ils sont protégés au titre du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, représentation totale ou partielle de ce site sans l’autorisation expresse de l’auteur est interdite.

Article 5 – Responsabilités de www.abusinesstabloid.com 
5.1 Il est rappelé que www.abusinesstabloid.com ne saurait être tenue responsable des conséquences résultant de la perte ou de la modification des observations et commentaires insérés dans le site, et plus généralement de toute perte de données, dans le cadre du Service.
De même, www.abusinesstabloid.comne saurait être tenue responsable des conséquences résultant de l’accès par un tiers à l’espace de stockage de l’Utilisateur dans le cadre du Site.

5.2www.abusinesstabloid.com ne saurait être tenue pour responsable d’un quelconque commentaire ou observation d’un Utilisateur du Site, et plus généralement des relations susceptibles d’être nouées à l’occasion et/ou dans le cadre du Site . Notammentwww.abusinesstabloid.com  ne saurait être tenue responsable d’un quelconque commentaire ou observation d’un Utilisateur du Site qui serait contraire à la législation ou à la réglementation en vigueur ou d’un quelconque comportement d’un tiers qui serait menaçant, diffamatoire, obscène, agressif ou illégal, ou d’une quelconque atteinte aux droits d’autrui, y compris les droits de propriété intellectuelle. En cas de contenu manifestement illicite porté à la connaissance de www.abusinesstabloid.comcelle-ci pourra suspendre ou fermer, sans délai l’accès au contenu concerné, sans préjudice de tout recours et/ou action.

5.3 www.abusinesstabloid.com  s’efforce d’assurer un Service de qualité, en continue mais n’a aucune obligation d’y parvenir.
www.abusinesstabloid.comne garantit pas que le Site fonctionne sans interruption, ni erreur, ni qu’il est exempt de tous virus et de toute intrusion.
www.abusinesstabloid.comne saurait être tenue responsable de toute interruption du Site du fait notamment des éventuelles pannes et des interventions de maintenances nécessaires au bon fonctionnement du Site, du comportement des Utilisateurs et plus généralement du fait de tout évènement hors de contrôle.
De même, www.abusinesstabloid.comne saurait être tenue responsable en cas d’incapacité d’un Utilisateur à utiliser le Site ou d’avoir accès au Site.
www.abusinesstabloid.comne saurait être tenue responsable des conséquences résultant de tous virus, bogues, défaillances techniques, ni de tous dommages à des équipements, sous toute forme que ce soit, à l’occasion et/ou lors de l’utilisation du Site.

Article 6 – Données personnelles
8.1 Les informations collectées sont destinées à www.abusinesstabloid.com afin d’offrir aux internautes une meilleure qualité de Service dans le respect des prescriptions de la C.N.I.L.

8.2 Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, l’Utilisateur, Rédacteur/Administrateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification ou de suppression des données le concernant en s’adressant par e-mail auprès de   bj@abusinesstabloid.com

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8.3 Les simples visiteurs peuvent porter à l’attention de www.abusinesstabloid.com tout contenu ne respectant pas les conditions d’utilisation du Site  en s’adressant par e-mail auprès de bj@abusinesstabloid.com.

Article 7 – Dispositions diverses
9.1 www.abusinesstabloid.com se réserve le droit de modifier ou de supprimer, à tout moment, sans préavis et à son entière discrétion, tout ou partie du site
De même, la présente Charte est susceptible d’évoluer à tout moment. Les Utilisateurs sont invités à les consulter .Tout Utilisateur, Rédacteur/Administrateur qui n’adhérerait pas à tout ou partie des modifications s’engage à cesser immédiatement toute utilisation du Site . Toute poursuite d’utilisation vaudra acceptation tacite des modifications de la présente Charte d’Utilisation.

9.2 L’Utilisateur, Rédacteur/Administrateur ne peut céder tout ou partie des droits et obligations prévues aux présentes à un tiers. Il s’interdit de mettre à disposition d’un tiers d’une manière quelconque tout ou partie des Site .

9.3 La présente Charte est régie et interprétée par la loi française.